⚖️ Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : mars 2026

🏢 1. Éditeur du site

Le site lesptitespousses.fr est édité par l'association :


NomLes Ptites Pousses
Forme juridiqueAssociation loi 1901
Siège social3 rue Aimé Césaire, 77240 Cesson
Téléphone01 64 19 71 56
Emaillesptitespousses77@gmail.com
SIRET529 998 726 00028
Activité principale (NAF/APE)Accueil de jeunes enfants

🖥️ 2. Hébergement

PrestataireOVH SAS
Adresse2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
Sitewww.ovh.com

© 3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes) sont la propriété exclusive de l'association Les Ptites Pousses ou de leurs auteurs respectifs.


Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus est interdite sans autorisation écrite préalable de l'association.

🔒 4. Données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :


  • Droit d'accès : obtenir une copie de vos données
  • Droit de rectification : corriger vos données inexactes
  • Droit à l'effacement : demander la suppression de vos données
  • Droit d'opposition : vous opposer au traitement de vos données
  • Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format lisible

Les données collectées via le formulaire de contact (nom, email, téléphone, message) sont utilisées exclusivement pour répondre à votre demande et ne sont jamais transmises à des tiers.


Pour exercer vos droits, contactez-nous à : lesptitespousses77@gmail.com


Vous pouvez également adresser une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr

🍪 5. Cookies

Ce site utilise uniquement des cookies techniques strictement nécessaires à son fonctionnement (gestion de la session pour l'espace famille et l'interface administrateur).


Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n'est utilisé. Vous pouvez désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur, ce qui peut affecter certaines fonctionnalités du site.

⚠️ 6. Responsabilité

L'association Les Ptites Pousses s'efforce de maintenir les informations de ce site à jour et exactes. Cependant, elle ne saurait être tenue responsable :


  • Des erreurs ou omissions dans les contenus publiés
  • Des dommages résultant de l'utilisation du site
  • Des contenus de sites tiers vers lesquels des liens renvoient
  • Des interruptions ou indisponibilités du service

Ces mentions légales sont susceptibles d'être modifiées à tout moment. La version en ligne fait foi.